Bandeau 10L.jpg
Vous êtes sur le site wiki.lemordelais.fr


Wiki lemordelais.fr:Politique de confidentialité : Différence entre versions

De Wiki lemordelais.fr
Aller à : navigation, rechercher
m
(Aucune différence)

Version du 28 mars 2018 à 10:40

Droits de reproduction : les informations en ligne sur le site "wiki.lemordelais.fr" sont publiques. La reproduction du contenu des pages de ce site, à l'exception des photos filigranées, est autorisée, notamment aux éditeurs et diffuseurs de données publiques, sur demande préalable adressée au webmestre du site, à condition d’en mentionner la source et sous réserve des droits attachés aux photographies, illustrations et autres éléments graphiques proposés, ainsi que de tous autres droits, notamment de propriété intellectuelle.
Le respect de l’intégrité des documents reproduits devra être scrupuleusement observé. En toute hypothèse, ces informations ne doivent pas être utilisées à des fins commerciales ou publicitaires.

Les pages du site ne doivent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. De même, l’ensemble du site ou une part significative ne peut être recopié ou dupliqué. L’appréciation du caractère significatif de la recopie ou de la duplication se fait de manière qualitative et quantitative, celles-ci ne devant pas excéder manifestement les conditions normales d’utilisation.